Politique de protection des données personnelles applicable à compter du 25 mai 2018
ALITHIA respecte l’ensemble des dispositions réglementaires et législatives françaises et européennes relatives à la protection des données personnelles.
Chaque utilisateur du site ALITHIA reste maître de ses données. ALITHIA n’en dispose pas librement. Ces données sont traitées de manière transparente, confidentielle et sécurisée.
ALITHIA est engagé dans une démarche continue de protection des données de ses utilisateurs, en conformité avec la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée (ci-après « LIL ») et du Règlement (UE) général sur la protection des données du 27 avril 2016 (ci-après « RGPD »).
OBJET DE LA PRÉSENTE POLITIQUE
ALITHIA souhaite vous informer par l’intermédiaire de la présente politique de la manière dont nous protégeons vos données à caractère personnel traitées via le site www.alithia.fr.
La présente politique décrit la manière dont ALITHIA traite les données à caractère personnel des visiteurs et des utilisateurs (ci-après le/les « Utilisateur(s) ») lors de leur navigation sur le site www.alithia.fr.
Cette Politique peut être modifiée, complétée ou mise à jour afin notamment de se conformer à toute évolution légale, réglementaire, jurisprudentielle et technique. Cependant, les Données Personnelles de l’Utilisateur seront toujours traitées conformément à la politique en vigueur au moment de leur collecte, sauf si une prescription légale impérative venait à en disposer autrement et serait d’application rétroactive.
IDENTITE ET COORDONNEES DES RESPONSABLES DE TRAITEMENT
Rappel légal : Le responsable du traitement est, au sens de la LIL, la personne qui détermine les moyens et les finalités du traitement. Le sous-traitant est une personne traitant des données à caractère personnel pour le compte du responsable du traitement. Il agit sous l’autorité du responsable du traitement et sur instruction de celui-ci.
Le responsable du traitement des Données Personnelles est :
- Pour les Données Personnelles collectées dans le cadre de la création du compte personnel de l’Utilisateur et de sa navigation sur le site : ALITHIA, SARL au capital de 7.500€, immatriculée au RCS d’Evry sous le numéro 481165231 et dont le siège social est situé au 26 Grande Rue, 91150 La Forêt Sainte Croix (N° TVA intracommunautaire : FR 02 481 165 231) (ci-avant et ci-après « ALITHIA »). Alithia est représentée par Emmanuel DELORT, son gérant.
Qu’elle soit responsable de traitement ou sous-traitant, ALITHIA prend les mesures propres à assurer la protection et la confidentialité des informations nominatives qu’elle détient ou qu’elle traite dans le respect des dispositions de la LIL et du RGPD.
COLLECTE & ORIGINE DES DONNEES
Toutes les données concernant les Utilisateurs sont collectées directement auprès de ces derniers.
ALITHIA s’engage à recueillir le consentement de ses Utilisateurs et/ou à leur permettre de s’opposer à l’utilisation de leurs données pour certaines finalités, dès que cela est nécessaire.
Dans tous les cas, les Utilisateurs sont informés des finalités pour lesquelles leurs données sont collectées via les différents formulaires de collecte de données en ligne et via le paragraphe ci-dessous concernant la gestion des cookies.
FINALITE DES DONNEES COLLECTEES
1. Nécessité de la collecte.
Lors de l’envoi d’une demande de devis ou de renseignement via les formulaires disponibles sur le site ALITHIA, l’Utilisateur communique certaines Données Personnelles. Si l’Utilisateur ne souhaite pas communiquer les informations qui lui sont demandées, il se peut qu’ALITHIA soit dans l’impossibilité de répondre à sa demande.
2. Finalités
Le recueil de vos Données Personnelles a pour base légale : – l’intérêt légitime d’ALITHIA à assurer la meilleure qualité de ses services, à fournir à ses Utilisateurs le meilleur suivi possible de leurs demandes, et à améliorer le fonctionnement de son site – le consentement de ses Utilisateurs lorsque celui-ci est requis par la réglementation en vigueur, notamment en matière de prospection commerciale et de cookies.
Les données des Utilisateurs du site ALITHIA sont principalement traitées pour : – permettre leur navigation sur le Site – les mettre en relation avec le service Commercial et Marketing d’ALITHIA.
A titre subsidiaire les données des Utilisateurs sont également collectées pour : – prévenir et lutter contre la fraude informatique (spamming, hacking…) – améliorer la navigation sur le Site – effectuer des statistiques sur l’utilisation du site, un reporting interne pour les équipes de commerciales et marketing et la direction.
Le caractère obligatoire ou facultatif des données personnelles demandées et les éventuelles conséquences d’un défaut de réponse à l’égard des Utilisateurs d’ALITHIA sont précisés lors de leur(s) collecte(s).
TYPES DE DONNÉES TRAITÉES
ALITHIA est susceptible de traiter tout ou partie des données suivantes : – Nom, prénom – Numéro de téléphone, adresse email – Mot de passe.
ALITHIA est susceptible de traiter, en tant que Responsable de Traitement, tout ou partie des données suivantes : – pour permettre la navigation sur le Site : données de connexion et d’utilisation du Site – pour prévenir et lutter contre la fraude informatique (spamming, hacking…) : matériel informatique utilisé pour la navigation, l’adresse IP, le mot de passe (hashé) – pour améliorer la navigation sur le Site : données de connexion et d’utilisation – pour mener des enquêtes de satisfaction facultatives sur ALITHIA : adresse email – pour mener des campagnes de communication (sms, mail) : numéro de téléphone, adresse email
NON-COMMUNICATION DES DONNÉES PERSONNELLES
Les Données Personnelles de l’Utilisateur ne seront pas transmises à des acteurs commerciaux ou publicitaires.
Les Données Personnelles de l’Utilisateur peuvent être traitées par des sous-traitants (prestataires de services), dans le respect absolu du principe énoncé ci-dessus, exclusivement afin de réaliser les finalités de la présente politique.
Dans la limite de leurs attributions respectives et pour les finalités rappelées ci-dessus, les principales personnes susceptibles d’avoir accès aux données des Utilisateurs du site ALITHIA sont principalement les agents de notre service client.
ALITHIA recourt également aux prestations fournies par plusieurs sociétés spécialisées (mailing, analyse d’audience) dont la liste peut être communiquée aux personnes concernées sur demande adressée à commercial@alithia.fr. Si ces sociétés utilisent des serveurs en dehors de l’Union Européenne, nous avons conclu avec elles des contrats spécifiques et des clauses contractuelles types établies par la Commission Européenne pour encadrer et sécuriser le transfert de vos données à ces prestataires.
DUREE DE CONSERVATION DES DONNEES
Nous conservons vos données uniquement le temps nécessaire pour les finalités poursuivies, conformément aux prescriptions légales.
LES DROITS DES UTILISATEURS
Chaque fois qu’ALITHIA traite des Données Personnelles, ALITHIA prend toutes les mesures raisonnables pour s’assurer de l’exactitude et de la pertinence des Données Personnelles au regard des finalités pour lesquelles ALITHIA les traite.
Conformément à la réglementation européenne en vigueur, les Utilisateurs de ALITHIA disposent des droits suivants : – droit d’accès (article 15 RGPD) et de rectification (article 16 RGPD), de mise à jour, de complétude des données des Utilisateurs – droit de verrouillage ou d’effacement des données des Utilisateurs à caractère personnel (article 17 du RGPD), lorsqu’elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite (en savoir plus) – droit de retirer à tout moment un consentement (article 13-2c RGPD) – droit à la limitation du traitement des données des Utilisateurs (article 18 RGPD) – droit d’opposition au traitement des données des Utilisateurs (article 21 RGPD) (en savoir plus) – droit à la portabilité des données que les Utilisateurs auront fournies, lorsque ces données font l’objet de traitements automatisés fondés sur leur consentement ou sur un contrat (article 20 RGPD) – droit de définir le sort des données des Utilisateurs après leur mort et de choisir à qui ALITHIA devra communiquer (ou non) ses données à un tiers qu’ils aura préalablement désigné (en savoir plus)
Dès que ALITHIA a connaissance du décès d’un Utilisateur et à défaut d’instructions de sa part, ALITHIA s’engage à détruire ses données.
Si l’Utilisateur souhaite savoir comment ALITHIA utilise ses Données Personnelles, demander à les rectifier ou s’oppose à leur traitement, l’Utilisateur peut contacter ALITHIA par écrit à l’adresse suivante : ALITHIA – Carole Schnitzler, 26 Grande Rue, 91150 La Forêt Sainte Croix ou par mail à carole.schnitzler@alithia.fr. Dans ce cas, l’Utilisateur doit indiquer les Données Personnelles qu’il souhaiterait qu’ALITHIA corrige, mette à jour ou supprime, en s’identifiant de manière précise avec une copie d’une pièce d’identité (carte d’identité ou passeport). Les demandes de suppression de Données Personnelles seront soumises aux obligations qui sont imposées à ALITHIA par la loi, notamment en matière de conservation ou d’archivage des documents. Enfin, les Utilisateurs de ALITHIA peuvent déposer une réclamation auprès des autorités de contrôle, et notamment de la CNIL (https://www.cnil.fr/fr/plaintes).
« COOKIES » ET BALISES (TAGS) INTERNET
« COOKIES »
Un « cookie » est un petit fichier d’information envoyé sur le navigateur de l’Utilisateur et enregistré au sein du terminal de l’Utilisateur (ex : ordinateur, smartphone), (ci-après « Cookies »). Ce fichier comprend des informations telles que le nom de domaine de l’Utilisateur, le fournisseur d’accès Internet de l’Utilisateur, le système d’exploitation de l’Utilisateur, ainsi que la date et l’heure d’accès. Les Cookies ne risquent en aucun cas d’endommager le terminal de l’Utilisateur.
ALITHIA est susceptible de traiter les informations de l’Utilisateur concernant sa visite du Site, telles que les pages consultées, les recherches effectuées. Ces informations permettent à ALITHIA d’améliorer le contenu du Site, de la navigation de l’Utilisateur.
Les Cookies facilitant la navigation et/ou la fourniture des services proposés par le Site, l’Utilisateur peut configurer son navigateur pour qu’il lui permette de décider s’il souhaite ou non les accepter de manière à ce que des Cookies soient enregistrés dans le terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. L’Utilisateur peut également configurer son logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des Cookies lui soient proposés ponctuellement, avant qu’un Cookie soit susceptible d’être enregistré dans son terminal. ALITHIA informe l’Utilisateur que, dans ce cas, il se peut que les fonctionnalités de son logiciel de navigation ne soient pas toutes disponibles.
Si l’Utilisateur refuse l’enregistrement de Cookies dans son terminal ou son navigateur, ou si l’Utilisateur supprime ceux qui y sont enregistrés, l’Utilisateur est informé que sa navigation et son expérience sur le Site peuvent être limitées. Cela pourrait également être le cas lorsque ALITHIA ou l’un de ses prestataires ne peut pas reconnaître, à des fins de compatibilité technique, le type de navigateur utilisé par le terminal, les paramètres de langue et d’affichage ou le pays depuis lequel le terminal semble connecté à Internet.
Le cas échéant, ALITHIA décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé du Site et des services éventuellement proposés résultant (i) du refus de Cookies par l’Utilisateur (ii) de l’impossibilité pour ALITHIA d’enregistrer ou de consulter les Cookies nécessaires à leur fonctionnement du fait du choix de l’Utilisateur. Pour la gestion des Cookies et des choix de l’Utilisateur, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur, qui permettra de savoir de quelle manière l’Utilisateur peut modifier ses souhaits en matière de Cookies.
À tout moment, l’Utilisateur peut faire le choix d’exprimer et de modifier ses souhaits en matière de Cookies. ALITHIA pourra en outre faire appel aux services de prestataires externes pour l’aider à recueillir et traiter les informations décrites dans cette section.
Enfin, en cliquant sur les icônes dédiées aux réseaux sociaux Twitter, Facebook, LinkedIn, YouTube et Google Plus figurant sur le Site de ALITHIA et si l’Utilisateur a accepté le dépôt de cookies Twitter, Facebook, LinkedIn, YouTube et Google Plus peuvent également déposer des cookies sur vos terminaux (ordinateur, tablette, téléphone portable).
Ces types de cookies ne sont déposés sur vos terminaux qu’à condition que vous y consentiez, en continuant votre navigation sur le Site Internet. À tout moment, l’Utilisateur peut néanmoins revenir sur son consentement à ce que ALITHIA dépose ce type de cookies via notre Charte de gestion des cookies.
L´utilisation des cookies lors de votre visite sur le site ALITHIA
Pour permettre aux utilisateurs du site ALITHIA de bénéficier des services proposés par le site tels que l’optimisation de son utilisation et de sa personnalisation en fonction de l’utilisateur, le partage d’informations sur les réseaux sociaux, le site utilise des Cookies.
Sauf si vous décidez de désactiver les cookies, vous acceptez que le site puisse les utiliser. Vous pouvez à tout moment désactiver ces cookies et ce gratuitement à partir des possibilités de désactivation qui vous sont offertes et rappelées ci-après, sachant que cela peut réduire ou empêcher l’accessibilité à tout ou partie des Services proposés par le site.
Qu’est-ce qu’un cookie et son utilité ?
Lors de la consultation du site, des informations relatives à la navigation de votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) sur le site peuvent être enregistrées dans des fichiers texte appelés « Cookies », installés sur votre navigateur. Les cookies vont être utilisés pour reconnaître votre navigateur pendant la durée de validité du cookie concerné.
Seul l’émetteur du cookie concerné est susceptible de lire ou de modifier les informations qui y sont contenues.
Certains cookies sont indispensables à l´utilisation du site, d´autres permettent d´optimiser l’utilisation du site et de personnaliser les contenus affichés, ainsi les cookies permettent :
- De mesurer et d’analyser la fréquentation et d’utilisation du site, de ses rubriques et services proposés, nous permettant de réaliser des études et d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie du site et de nos services,
- De mémoriser les préférences d’affichage de votre navigateur (langue utilisée, paramètres d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc.) et d’adapter la présentation du site lors de vos visites, selon les matériels et logiciels de visualisation ou de lecture que comporte votre terminal et qui sont utilisés pour la navigation sur notre site.
- De mémoriser les informations relatives, par exemple, à un formulaire que vous avez rempli ou à un service (inscription, accès à votre compte) ou une information que vous avez choisie (services souscrits, contenu de votre panier).
- De vous permettre d’accéder à des espaces réservés et personnels du site ou de nos Services, tels que votre compte personnel, grâce à des identifiants ou des données personnelles vous concernant antérieurement communiquées, vous permettant le cas échéant d’accéder à des contenus personnalisés,
- De mettre en œuvre des mesures de sécurité.
Les cookies déposés par un tiers sur des espaces de notre site
Notre site est susceptible de contenir des Cookies émis par des tiers (outil de mesure des performances, société de mesure d’audience, etc.) permettant à ces derniers, pendant la durée de validité de leurs Cookies de recueillir des informations de navigation relatives aux navigateurs consultant notre site.
À tout moment vous pourrez empêcher la collecte d’information vous concernant via ces cookies tiers, en cliquant sur les liens correspondant (voir ci-dessous la section « Gestion et utilisation des cookies »).
L’émission et l’utilisation de Cookies par ces entreprises sont soumises à leurs propres conditions d’utilisation.
Partage de l’utilisation de votre terminal avec d’autres personnes
Si votre terminal est utilisé par plusieurs personnes et lorsqu’un même terminal dispose de plusieurs logiciels de navigation, nous ne pouvons pas nous assurer de manière certaine que les services destinés à votre terminal correspondent bien à votre propre utilisation de ce terminal et non à celle d’un autre utilisateur de ce terminal.
Le partage avec d’autres personnes de l’utilisation de votre terminal et la configuration des paramètres de votre navigateur à l’égard des Cookies, relèvent de votre libre choix et de votre responsabilité.
Votre gestion et utilisation des cookies
Vous pouvez gérer et modifier à tout moment l’utilisation des cookies suivant les possibilités rappelées ci-après.
Les paramétrages que vous effectuerez sont susceptibles de modifier votre navigation sur internet et vos conditions d’accès et d’utilisation de certains services de notre site qui nécessitent l’utilisation de cookies.
Gestion de vos cookies à partir de votre logiciel de navigation
Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des Cookies soient enregistrés dans votre terminal ou qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur.
Pour connaître les modalités applicables à la gestion des cookies stockés dans votre navigateur, nous vous invitons à consulter le menu d’aide de votre navigateur ainsi que la rubrique « Vos traces » du site de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique & des Libertés) (http://www.cnil.fr/vos-libertes/vos-traces/les-cookies/).
BALISES (“TAGS”) INTERNET
ALITHIA peut employer occasionnellement des balises Internet (également appelées « tags », ou balises d’action, GIF à un pixel, GIF transparents, GIF invisibles et GIF un à un) et les déployer par l’intermédiaire d’un partenaire spécialiste d’analyses Web susceptible de se trouver (et donc de stocker les informations correspondantes, y compris l’adresse IP de l’Utilisateur) dans un pays étranger.
Ces balises sont placées à la fois dans les publicités en ligne permettant aux internautes d’accéder au Site, et sur les différentes pages de celui-ci. Cette technologie permet à ALITHIA d’évaluer les réponses des visiteurs face au Site et l’efficacité de ses actions (par exemple, le nombre de fois où une page est ouverte et les informations consultées), ainsi que l’utilisation de ce Site par l’Utilisateur. Le prestataire externe pourra éventuellement recueillir des informations sur les visiteurs du Site et d’autres sites Internet grâce à ces balises, constituer des rapports sur l’activité du Site à l’attention de ALITHIA, et fournir d’autres services relatifs à l’utilisation de celui-ci et d’Internet.
RÉSEAUX SOCIAUX
L’Utilisateur du site ALITHIA a la possibilité de cliquer sur les icônes dédiées aux réseaux sociaux Twitter, Facebook, LinkedIn, YouTube et Google Plus figurant sur le Site.
Les réseaux sociaux permettent d’améliorer la convivialité du Site et aident à sa promotion via les partages. Les services de partage de vidéo permettent d’enrichir le site de contenus vidéo et augmentent sa visibilité.
Lorsque l’Utilisateur clique sur ces boutons, ALITHIA pourra avoir accès aux informations personnelles que l’Utilisateur aura indiquées comme publiques et accessibles depuis ses profils Twitter, Facebook, LinkedIn, YouTube et Google plus. Cependant, ALITHIA ne crée ni n’utilise aucune base de données indépendante de Twitter, Facebook, LinkedIn, YouTube et Google Plus à partir des informations personnelles que l’Utilisateur peut y publier et ALITHIA ne traitera aucune donnée relevant de sa vie privée par ce biais.
Si l’Utilisateur ne souhaite pas que ALITHIA ait accès aux informations personnelles publiées sur l’espace public de ses profils ou de ses comptes sociaux, l’Utilisateur devra alors utiliser les moyens mis à sa disposition par Twitter, Facebook, YouTube, LinkedIn et Google Plus afin de limiter l’accès à ses données.
SÉCURITÉ
ALITHIA met en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles afin d’assurer la sécurité des traitements de données à caractère personnel et la confidentialité de Données Personnelles.
A ce titre, ALITHIA prend toutes les précautions utiles, au regard de la nature des données et des risques présentés par le traitement, afin de préserver la sécurité des données et, notamment, d’empêcher qu’elles soient déformées, endommagées, ou que des tiers non autorisés y aient accès (protection physique des locaux, procédés d’authentification avec accès personnel et sécurisé via des identifiants et mots de passe confidentiels, journalisation des connexions, chiffrement de certaines données…).
INFORMATIONS PERSONNELLES ET MINEURS
En principe, le Site s’adresse à des personnes majeures capables de contracter des obligations conformément à la législation du pays dans lequel se trouve l’Utilisateur.
L’Utilisateur mineur de moins de 16 ans ou incapable doit obtenir le consentement préalable de son responsable légal préalablement à la saisie de ses données sur le Site. Sauf obligation légale de confidentialité, ALITHIA pourra directement informer ce responsable (i) des catégories spécifiques de Données Personnelles recueillies auprès de la personne mineure (ii) de la possibilité de s’opposer à la collecte, l’utilisation ou la conservation de celles-ci.
L’âge de 16 ans peut être abaissé jusqu’à 13 ans en fonction de la réglementation locale de la résidence habituelle de l’Utilisateur, en vertu de l’article 8 du RGPD.
NOUS CONTACTER – COORDONNÉES DU DPO
Si l’Utilisateur a des questions ou des réclamations concernant le respect par ALITHIA de la présente Politique, ou si l’Utilisateur souhaite faire part à ALITHIA de recommandations ou des commentaires visant à améliorer la qualité de la présente politique, l’Utilisateur peut contacter ALITHIA par écrit à l’adresse suivante : ALITHIA – Carole Schnitzler, 26 Grande Rue, 91150 La Forêt Sainte Croix ou carole.schnitzler@alithia.fr.